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La valse des résolutions d’appui, saluez votre compagnie !

Afin d’y voir plus clair dans la valse des demandes d’appui et des résolutions, nous vous proposons un petit bilan du mouvement à 3 temps. Vous avez tous et toutes été sollicités par la demande de mobilisation de la MRC de la Nouvelle-Beauce.  L’AGRCQ a également pris part à la danse dans un mouvement bien à elle, réfléchissant à la portée d’un tel jugement pour trouver une façon d’avancer sans trop exécuter de pirouettes administratives et légales. Le comité  représentation a discuté de la question et tous étaient d’accord pour dire que les notions d’obstruction et d’urgence doivent être mieux définies. Le cas de la Nouvelle-Beauce illustre bien que la LCM et la LQE ne dansent pas au même rythme.

L’AGRCQ a donc rédigé une résolution qui a été transmise à toutes les MRC, et qui signifiait que, sans prendre position à la suite des décisions légales, des démarches devraient être entreprises auprès des ministères concernés afin de (1) définir clairement les notions d’obstruction, de menace et d’urgence afin d’en arriver à un consensus; (2) définir les modes opératoires afin que chacun puisse agir à l’intérieur de son champ de compétences et (3) développer une procédure allégée pour les cas où il y a urgence d’agir.

Le colloque 2015 se veut l’occasion d’accorder nos flutes  avec chacun des intervenants (ministères concernés) afin d’aborder ce sujet pour pouvoir danser tous ensemble sans se marcher sur les pieds! (Ah ! la danse…)

Depuis ce temps,

Vous avez peut-être été sollicités par la MRC de Rouville qui a saisi au rebond le projet de loi 195, adopté le 25 septembre dernier, modifiant la LCM afin de permettre aux MRC d’exécuter certains travaux sans délai. Dans sa résolution, il est aussi question de demander le retrait de l’assujettissement d’un certificat d’autorisation aux travaux d’urgence réalisés en vertu de 105 du règlement d’application de la LQE. Plus récemment, l’ADGMRCQ a sondé ses membres et, par petits pas croisés vous-mêmes, en vue d’apporter des commentaires à un projet de résolution de la FQM, discutée lors d’une rencontre de la commission permanente sur l’aménagement du territoire, l’agriculture et l’environnement qui s’est tenue le 30 octobre dernier. Et c’est sans parler de toutes les résolutions qui émergent du tourbillon !

Peut-être avez-vous vu toutes ces résolutions et ces projets. Peut-être êtes-vous d’accord ou non. Peut-être avez-vous votre propre solution pour mieux définir des travaux d’urgence et, ce faisant, une meilleure stratégie pour réaliser des travaux d’urgence en toute conformité avec votre obligation reliée à l’article 105 de la LCM. Si tel est le cas, soyez du débat et prenez part à la solution. Entrez dans la danse !

En conclusion, nous pouvons dire que ça bouge, et même que ça swing, au niveau des cours d’eau. La demande d’appui de la MRC de la Nouvelle-Beauce a relancé le débat sur les travaux d’urgences en fonction de l’obtention d’un certificat d’autorisation du MDDELCC. Le projet de Loi nous démontre la volonté du gouvernement de clarifier la situation. Nous demeurons vigilants, car selon nous, et à la lumière des différentes mobilisations, il reste encore du travail à faire.

Je me permets d’ajouter que 2014 n’est pas encore terminée et déjà nous avons un autre défi pour 2015. Une valse à 4 temps sur la nécessité de mieux définir la notion de cours d’eau en vertu de l’article 103 de la LCM que relance le jugement en Cour d’appel de la MRC de La Haute-Yamaska. Il est trop tôt pour tracer les grandes lignes de son impact, il n’est certainement pas trop tard pour réfléchir et discuter des avenues possibles afin de faire face à la musique.