Saviez-vous que les services du MELCC font peau neuve? En effet, depuis juin, le dépôt des déclarations de conformité se fait par notre service en ligne et à compter du 6 janvier, le service en ligne sera aussi la seule porte d’entrée pour transmettre vos demandes d’autorisation ministérielle. Par ailleurs, vous devrez utiliser les nouveaux formulaires associés à votre projet selon les activités et les impacts de celui-ci. Autre nouveauté importante : votre demande d’autorisation ministérielle devra être recevable pour que son analyse soit amorcée.
À compter du 25 novembre, le MELCC propose des webdiffusions pour explorer ces nouveautés. Chaque webdiffusion sera composée d’une session d’information et d’une période de questions.
Calendrier des webdiffusions
- SURVOL DES CHANGEMENTS DE L’AUTOMNE
25 novembre, 9h à 10h30 (Suivez ce lien pour participer à l’événement en direct ou en rediffusion)
9 décembre, 9h à 10h30
- LA NOTION DE « PROJET »
16 décembre, 9h à 10h30
27 janvier, 9h à 10h30
24 février, 9h à 10h30
- LA RECEVABILITÉ DES DEMANDES D’AUTORISATION MINISTÉRIELLE
2 décembre, 9h30 à 11h
3 février, 9h à 10h30
17 mars, 9h à 10h30
- FORMULAIRES POUR LES DEMANDES D’AUTORISATION MINISTÉRIELLE
8 décembre, 9h à 10h30
13 janvier, 9h à 10h30 (Spécial : Lancement de la période de consultation publique sur les formulaires)
10 février, 9h à 10h30
24 mars, 9h à 10h30
- SERVICE EN LIGNE POUR LES AUTORISATIONS MINISTÉRIELLES
20 janvier, 9h à 10h30
17 février, 9h à 10h30
31 mars, 9h à 10h30
Aucune inscription n’est requise aux webdiffusions, il vous suffit de suivre le lien pour participer à l’événement en direct ou en rediffusion.
Les liens pour accéder aux webdiffusions subséquentes vous seront transmis quelques jours avant l’événement. L’écoute différée des webdiffusions sera possible en utilisant les mêmes liens.
Nous vous encourageons à diffuser cette invitation à vos réseaux.
En espérant vous y voir en grand nombre,
Hélène Proteau
Directrice générale de l’Ouest et du Nord de l’Analyse et de l’expertise et du BOSAE
Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques