Version révisée (2024)
L’AGRCQ offre le Guide sur la gestion des cours d’eau du Québec (2017, révisé en 2024) afin d’outiller les employés du monde municipal qui doivent assumer les responsabilités qui leur incombent depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur les compétences municipales.
La version 2024 a été rendue possible grâce à la contribution financière du MELCCFP et de la majorité des MRC et villes-MRC du Québec. Ce Guide évoluera au fil du temps, des modifications règlementaires et des bonnes pratiques. Étant offert gratuitement sur notre site Internet, les lecteurs sont invités à le visiter sur une base régulière pour avoir accès aux mises à jour.
- Page titre, contributeurs et Avant-propos
- Chapitre 1 : Les intervenants, le cadre légal et procédural en matière de gestion des cours d’eau : ainsi que la jurisprudence récente
- Chapitre 2 : Gestion régionale des cours d’eau au quotidien: concepts fondamentaux de la gestion des cours d’eau et responsabilités du gestionnaire de cours d’eau au sein d’une MRC.
- Chapitre 3 : Dynamique des cours d’eau: processus naturels des cours d’eau à considérer pour une gestion intégrée par bassin versant.
- Chapitre 4 : Fonctions écologiques des cours d’eau et de leurs bandes riveraines: aspect écologique et apport de la bande riveraine à la gestion des cours d’eau.
- Chapitre 5 : Impacts de la gestion des cours d’eau: bonnes pratiques à mettre en place lors des travaux réalisés par les MRC.
- Chapitre 6 : Projets innovateurs en matière de gestion des cours d’eau: référence à Répert’Eau – les exemples de projets seront présentés dans le futur Guide sur la restauration des cours d’eau et méthodes alternatives à l’entretien des cours d’eau du Québec
- Chapitre 7: Les plans régionaux des milieux humides et hydriques: présentation d’un plan régional y compris plusieurs exemples ou inspirations